MàJ :

À peine rejetée, déjà retentée : le gouvernement va refaire revoter le texte à l’Assemblée et au Sénat a expliqué Roger Karoutchi, le secrétaire d'État chargé des Relations avec le Parlement.

L’intéressé a expliqué à l’AFP que le rejet ce matin par l’Assemblée nationale va simplement retarder le vote, « ça ne le bloque pas ». Le projet repassera donc au Sénat puis à l’Assemblée nationale pour une nouvelle lecture, après les vacances de Pâques. Soit fin avril.

Grand rebondissement : la loi Hadopi a finalement été rejeté cet après midi par le parlement.

Comme on l'expliquais là et là, la version définitive du texte est plus stricte pour l’abonné puisque celui-ci devra par exemple continuer de payer son abonnement même en cas de suspension.

A 11h les sénateurs ont adopté la loi Création et Internet. Le groupe UMP et le Nouveau centre ont voté "pour", le PS et le PC se sont abstenus. Seuls les Verts ont voté contre. Le texte part maintenant à l'Assemblée Nationale. On pourra suivre cet épisode sur cette page, en direct. Les explications de vote ont commencé. Christian Paul,  l'inévitable Jean PIerre Brard, Jean Dionis du Séjour, Philippe Gosselin, et Frédéric Lefebvre vont expliquer leur choix de vote. 

A 13h L'Assemblée nationale vient de rejetter le texte Création et Internet ! OUF !

par Clément Schwach |